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Les origines de la carte grise
Tout véhicule immatriculé doit obligatoirement faire l’objet d’un certificat d’immatriculation, plus communément appelé “carte grise”. Tous les conducteurs connaissent ce petit papier gris, dont les origines sont peu connues. Monsieur Vintage s’est penché sur la genèse de ce document administratif, qui remonte à la fin du 19e siècle.
Un document obligatoire
Tout achat de véhicule neuf ou d’occasion doit passer par l’étape de la carte grise. Ce document qui est un peu la carte d’identité d’une voiture ou d’un deux-roues est obligatoire pour rouler en règle avec la loi. La plupart du temps lorsque vous achetez en concession, cette dernière s’occupe de la démarche. Mais si vous achetez à un particulier, le bébé vous reviendra et vous devrez faire la demande par internet uniquement, sur le site immatriculation.ants.gouv.fr puisque les préfectures ne gèrent plus les cartes grises.
Que faire en cas de perte ?
Si vous n’avez pas de chance et que vous perdiez votre carte grise, sachez que vous avez un mois pour demander un duplicata du précieux document. En attendant, vous pourrez continuer de rouler à condition de fournir un accusé d’enregistrement de la préfecture. Vous pourrez l’obtenir en vous rendant sur le site duplicata-de-cartegrise.fr sans oublier de préparer les documents suivants :
• Justificatif d’identité en cours de validité
• Justificatif de domicile de moins de 6 mois (extrait Kbis pour une société)
• Document Cerfa N°13753*04
• Preuve de contrôle technique pour les véhicules de plus de 4 ans
Le coût d’un duplicata
Concernant le prix que vous aurez à payer pour obtenir un duplicata de votre carte grise, il y a deux possibilités :
• Votre véhicule a été immatriculé avant 2009 et dépend du système FNI (Fichier National des Immatriculations) avec une plaque du type 1111 XX 92 : vous paierez 2,76 euros. À noter que votre demande se transformera automatiquement en demande de nouvelle immatriculation puisque depuis 2009 il existe un nouveau type d’immatriculation (SIV pour Système d’Immatriculation des Véhicules) de type AA-123-AA. Dans ce cas, vous aurez une nouvelle plaque d’immatriculation.
• Votre véhicule a été immatriculé après 2009 (système SIV pour Système d’Immatriculation des Véhicules avec ce format de plaque : AA-123-AA) : depuis 2021 le coût de duplicata est fixe : 2,76 euros de redevance d’acheminement + 11 euros de Taxe Fixe soit 13,76 euros.
L’origine de la carte grise
Peu de conducteurs connaissent l’origine de la carte grise. Celle-ci est française et plus particulièrement : parisienne ! C’est le 14 août 1893 que l’obligation d’une plaque d’immatriculation a été décrétée par la Préfecture de Paris. Mais ce ne sera que 7 ans plus tard, en 1900, que la pose de la plaque sera mise en application.
La France : 1er pays au monde à immatriculer ses voitures
Le texte du décret indiquait : « Tout véhicule à moteur doit apposer une plaque métallique sur laquelle est inscrite de manière lisible le nom et l’adresse du propriétaire ainsi qu’un numéro d’autorisation. Cette plaque devra être fixée sur le coté gauche du véhicule et ne devra pas être cachée ». La France devenait ainsi le premier pays au monde à immatriculer ses véhicules.
Le système s’est généralisé à la France entière en septembre 1901 par un décret qui imposait la pose d’une plaque visible de jour comme de nuit à l’avant et à l’arrière de tout véhicule pouvant dépasser la vitesse de 30 km/h.
L’idée viendrait cependant de la ville de Lyon, qui face au mauvais comportement des conducteurs dans les allées du parc de la Tête d’Or, avaient décidé d’attribuer des plaques d’immatriculation posées sur chaque auto, afin d’identifier les chauffards. Ces plaques étaient ensuite restituées à la sortie du parc, mais les automobilistes identifiées en cas de mauvaise conduite.
À partir du décret parisien du 14 août 1893, la plaque d’immatriculation devait être installée à l’avant gauche du véhicule, avec le nom et l’adresse du chauffeur plus un numéro d’autorisation de circuler. En 1901, le système a évolué en adoptant une plaque minéralogique délivrée par le service des mines. En 1928, le système départemental est adopté avec une fin de plaque qui se termine par les 2 chiffres du département, puis en 1950, le système FNI est mis en place (fichier national des immatriculations. Celui-là même qui permet aux forces de l’ordre de connaître le nom et l’adresse de chaque propriétaire de véhicule.
Enfin, à partir de 2009 ; l’État français remplace le système FNI par le système SIV, avec un nouveau système de plaque d’immatriculation sous le format AA-123-AA. C’est le système que nous utilisons aujourd’hui, en 2021.
Fondateur du site MONSIEUR VINTAGE le 14 février 2014, Philippe est issu de la presse écrite automobile : Auto Plus, Sport Auto, Auto Journal, Décision Auto, La Revue Automobile et La Centrale. Il collabore également au magazine EDGAR comme responsable de la rubrique auto/moto.
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